Mentions légales

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la société Implants Service Orthopédie.

Implants Service Orthopédie,
• 1, rue Jules Guesde
• 91130 RIS-ORANGIS
• Téléphone : +33 (0)1 69 02 19 20
• Fax : +33 (0)1 69 23 30 79

Forme juridique : SAS au capital de 75 000 €

RCS Evry B 399 770 312

Création Webdesign & développement

Creaweb31

• 35 avenue Du Danemark
• 82000 Montauban
• Tél. 05 63 65 73 13

En collaboration avec la société Carbone. info@carbonexp.com

Hébergement

OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix Tél. 0820 698 765 Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de Implants Service Orthopédie. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules les utilisations pour un usage privé ou pour un usage strictement personnel sont autorisées. A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.